Il y a quelques années, tout était clair et net (et restrictif)
pour les citoyens espagnols: NOUS NE POUVIONS QU'ENREGISTRER NOTRE BATEAU EN ESPAGNE. Alors sans plus, nous étions soumis à notre législation et à nos règles.
Mais en harmonisant les lois européennes, notre législation avait ouvert les portes et permettait à ses citoyens d’enregistrer leurs bateaux sous d'autres drapeaux européens.
C’est ainsi que peu à peu a commencé un exode vers d’autres pays plus "plaisants", ou moins exigeants que le nôtre.
Notre drapeau espagnol, auquel, par notre caractère particulier, nous avons insisté, pour requérir de plus en plus de petites exigences, en essayant de contrôler jusqu'à la validité du matériel de sécurité à bord, alors que
d'autres pavillons ont laissé toute la question sous la seule responsabilité de l’armateur, de manière logique.
De manière à ce que les pavillons les plus simples et les moins exigeants (Belgique, Hollande ...) ont quadruplé le nombre de nouveaux enregistrements annuels, une grand partie d'entre eux en provenance d'Espagne. A tel point que le nombre de navires immatriculés dans ces pays dépassaient le nombre de leurs propres habitants ... un fait qui a amené ces autorités maritimes à repenser leur politique de la porte ouverte.
Et, bien sûr, les autres pays sont parfaitement libres de marquer leurs limites lors de l'enregistrement des navires par des étrangers ...
C’est ce que la Belgique a fait récemment, par exemple, qui ne permet plus l'immatriculation des navires appartenant à des étrangers avec moins de 50% de nationaux belge.
Et récemment les Pays-Bas, viennent d'interdire la cession de licence d'indicatifs de radio et MMSI aux citoyens non néerlandais. C'est vrai que cela ne concerne pas les plaques d'immatriculation néerlandaises, mais cela ne nous étonnerait pas, qu’ils suivent cette tendance, et qu'ils le fassent dans le futur.
Ceci , combiné à la recherche par l'administration maritime espagnole d'une formule magique qui renvoie les navires qui ont changé de pavillon à ses couleurs (avant-projet en discussion, qui vise à appliquer la condition de sauvetage et équipement nautique aux navires appartenant aux espagnols quel que soit le pavillon qu’ils possèdent), nous fait penser que dans un délai que nous ne savons pas, si ce sera plus ou moins court, les fondements de notre législation maritime changeront.
Pour le moment, les navires immatriculés en Belgique ont du changer de pavillon.
Attentif à la nouvelle ...
L'équipe AITAMAR.-
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